CONDITIONS D'UTILISATION

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Veuillez lire attentivement les présentes conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une quelconque de ces conditions, vous ne pouvez pas accéder au site web ni à aucun de nos services.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté est également soumis aux présentes Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer tout ou partie des Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. Le fait de continuer à utiliser le service vaut acceptation de toute modification apportée à ce site web.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Shopify nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

Section 1 - Conditions générales de vente en ligne

En acceptant ces conditions d'utilisation, vous confirmez être majeur dans votre pays et votre État et autoriser les membres mineurs de votre famille à utiliser ce site.

Nos produits ne doivent pas être utilisés à des fins illégales ou non autorisées. De plus, vous ne devez en aucun cas enfreindre les lois en vigueur dans votre pays (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur) en utilisant nos services.

Vous n'êtes pas autorisé à transmettre des vers informatiques, des virus ou tout autre code malveillant.

Toute violation de ces dispositions entraînera la résiliation de la relation commerciale établie.

Section 2 - Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l'accès à notre service à un utilisateur, sans avoir à nous justifier. Vous acceptez que vos informations (à l'exception des informations relatives à votre carte bancaire) puissent être transmises sans chiffrement sur (a) plusieurs réseaux et (b) puissent être modifiées ponctuellement en fonction des conditions techniques de chaque réseau ou appareil. Les informations relatives à votre carte bancaire restent chiffrées en permanence.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, copier, vendre ni utiliser à mauvais escient les services proposés, même partiellement, et ce, à aucun moment. De plus, vous vous engagez à ne divulguer à aucun moment les coordonnées figurant sur le site web par lequel vous utilisez le service sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres figurant dans le présent accord sont fournis à titre indicatif uniquement et n'affectent ni ne limitent en aucune façon les termes et conditions.

Section 3 - Exactitude, exhaustivité et actualité des informations

Nous déclinons toute responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations présentes sur ce site web. Ces informations sont fournies à titre indicatif uniquement et ne constituent en aucun cas un fondement juridique exclusif pour la prise de décision des utilisateurs. Il appartient à l'utilisateur de se renseigner auprès de toutes les sources disponibles afin de disposer d'informations complètes et exactes.

Informations mises à jour. Vous assumez l'entière responsabilité si vous vous fiez uniquement aux informations disponibles ici. Ce site web peut contenir des informations historiques.

Les informations historiques ne sont par nature pas actuelles et sont fournies à titre indicatif uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de notre site web à tout moment, sans toutefois être tenus de mettre à jour l'intégralité des informations en permanence. Vous vous engagez à consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Section 4 - Modifications des services et des prix

Les prix de nos produits peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ni envers aucun tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption de nos services.

Section 5 - Produits ou services (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles uniquement en ligne sur le Site. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.

Nous mettons tout en œuvre pour que les couleurs et les images de nos produits soient aussi fidèles que possible à l'original. Toutefois, nous ne pouvons garantir que votre écran d'ordinateur reproduira exactement les images et les couleurs.

Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, zone géographique ou juridiction. Ce droit peut être exercé au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter le nombre de produits ou services proposés. Toutes les descriptions et les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute propriété d'un produit ou service sur ce site web est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments proposés répondra à vos attentes et les erreurs éventuelles seront nécessairement corrigées.

Section 6 - Exactitude des informations de facturation et de compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons, à tout moment et à notre entière discrétion, limiter ou refuser la quantité commandée par personne, par foyer ou par commande. Ces limitations peuvent s'appliquer aux commandes passées avec le même compte client, la même carte bancaire et la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de refus ou de modification d'une commande, nous tenterons de vous contacter par e-mail, à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone que vous avez fournis lors de votre commande. Nous nous réservons également le droit de limiter ou de refuser les commandes passées, à notre entière discrétion, par des revendeurs ou des distributeurs.

Vous devez fournir des informations d'achat et de compte exactes, à jour et complètes pour chaque achat effectué dans notre boutique. Vous vous engagez à maintenir à jour vos informations de compte, notamment votre adresse courriel et les numéros et dates d'expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Veuillez consulter notre politique de retour pour plus d'informations.

Section 7 - Outils optionnels

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne pouvons ni surveiller, ni contrôler, ni utiliser.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ni condition d'aucune sorte et sans aucune assistance. Nous déclinons toute responsabilité quant à votre utilisation d'outils tiers optionnels.

Vous utilisez ces outils à vos propres risques et périls et devez donc vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions d'utilisation des outils tiers concernés.

Nous pourrions également proposer de nouveaux services ou fonctionnalités sur notre site web à l'avenir (notamment de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.

Section 8 - Liens tiers

Certains contenus, produits et services disponibles via nos services peuvent contenir des éléments provenant de tiers. Les liens vers des sites tiers présents sur notre site web peuvent vous rediriger vers des sites web qui ne nous sont pas affiliés. Par conséquent, nous ne sommes pas responsables de la vérification de l'exactitude du contenu de ces sites et nous déclinons toute responsabilité quant à ces éléments et sites web tiers, ainsi que pour tout autre contenu, produit ou service proposé par des tiers.

Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages ou pertes résultant de l'achat ou de l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou autres transactions avec des tiers. Veuillez prendre connaissance des conditions générales, politiques et pratiques de ces fournisseurs tiers avant toute transaction. Toute réclamation, plainte, question ou tout autre grief concernant les produits de tiers doit être adressé directement au fournisseur concerné.

Section 9 - Commentaires, suggestions et autres communications des utilisateurs

Si, à notre demande, vous nous soumettez certaines contributions (par exemple, des participations à un concours) ou si, de votre propre initiative, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « Commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière les Commentaires que vous nous soumettez, sur tout support. Nous ne sommes pas tenus de : (1) préserver la confidentialité des Commentaires ; (2)

verser une compensation pour les commentaires; ou (3) répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, publier du Contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint ou contrôle le Contenu d'un tiers.

Il vous incombe de veiller à ce que vos commentaires ne violent aucun droit d'autrui, notamment les droits d'auteur, les marques de commerce, le droit à la vie privée et tous autres droits personnels ou de propriété. Vous vous engagez également à ce que vos commentaires ne contiennent aucun élément offensant ou illégal (y compris des contenus abusifs ou obscènes), ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible de perturber le fonctionnement de nos sites web et services, ainsi que ceux de nos partenaires. L'utilisation de fausses adresses électroniques est interdite, de même que le fait de se faire passer pour une autre personne afin de dissimuler votre identité et l'origine de vos commentaires, que ce soit auprès de nous ou de tiers. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par d'autres utilisateurs.

Section 10 - Informations personnelles

La transmission de vos données personnelles par le magasin est soumise à notre politique de confidentialité. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Article 11 - Erreurs, inexactitudes et omissions

Il se peut que notre site web ou le Service contiennent occasionnellement des informations comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations, voire d'annuler les commandes, si des informations sur le Service ou tout site web associé s'avèrent incorrectes, et ce, à tout moment et sans préavis (même après la validation de votre commande).

Nous ne nous engageons pas à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations figurant sur le Service ou sur tout site web associé, notamment les informations relatives aux prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou de révision indiquée dans le Service ou sur un site web associé ne saurait être interprétée comme une indication que les informations figurant dans le Service ou sur un site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

Article 12 - Usages interdits

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser

Site ou tout contenu :

(a) à des fins illégales;

b) solliciter d’autres personnes à se livrer à des activités illégales ou à y participer ;

(c) enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) violer ou enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) harceler, maltraiter, insulter, violer, diffamer, calomnier, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ;

(f) transmettre des informations fausses ou trompeuses;

(g) télécharger ou transmettre des virus ou d’autres types de codes malveillants qui sont utilisés ou peuvent être utilisés de quelque manière que ce soit qui interfère avec la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet ;

h) recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui;

(i) pour envoyer des spams, pratiquer le phishing, le pharming, le pretexting, le spidering, le crawling ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ;

k) Contourner ou perturber les mécanismes de sécurité du Service, de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. En cas de violation des présentes Conditions, nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web lié.

Article 13 - Droits de propriété intellectuelle

Tous les noms, logos, textes, designs, graphismes, présentations commerciales, personnages, interfaces, codes, logiciels, images, sons, vidéos, photographies et autres contenus apparaissant sur les Sites (le « Contenu ») sont la propriété intellectuelle protégée de [Nom de l’entreprise] ou utilisés avec son autorisation ou sous licence. Ce Contenu peut être protégé par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets ou d’autres droits et lois de propriété intellectuelle. Ceci inclut l’intégralité du Contenu de chaque Site, protégé par le droit d’auteur en tant qu’œuvre collective. Tous les droits de propriété intellectuelle associés aux Sites et/ou Services, ainsi que le fonds de commerce y afférent, appartiennent à [Nom de l’entreprise] ou à ses concédants de licence. L’accès aux Sites et/ou Services ou leur utilisation ne vous confère aucun droit, titre ou intérêt sur le Contenu. Tous les droits non expressément accordés aux termes des présentes sont réservés. Sauf indication contraire ci-dessous, l’utilisation de tout Contenu disponible sur un Site est strictement interdite.

Article 14 - Exclusion de responsabilité ; limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas l'exactitude ni la fiabilité des résultats obtenus grâce à ce service. Vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans préavis, suspendre ou résilier le service indéfiniment. Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser ce service relève de notre responsabilité.

L'utilisation du service se fait à vos propres risques. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont à vos risques et périls.

Les services sont fournis (comme nous l'indiquons expressément) « en l'état » et « selon leur disponibilité » pour votre usage, sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de propriété et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas, tstebike, ses administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation ou dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, de coûts de remplacement ou dommages similaires, que ce soit en matière contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation contractuelle de tout service ou produit obtenu par le biais du Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout Contenu ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de l'utilisation du Service ou de tout Contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition par le biais du Service, même si la possibilité de tels dommages a été signalée. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires,

En cas de dommages survenus dans ces États ou juridictions, notre responsabilité est limitée dans toute la mesure permise par la loi.

Article 15 - Dommages et intérêts

Vous acceptez d'indemniser et de tenir indemnes TSTebike et ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qui les incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

Article 16 - Clause de divisibilité

Si certaines dispositions des présentes conditions d'utilisation s'avéraient inefficaces, inapplicables ou nulles, elles demeureraient néanmoins pleinement en vigueur dans toute la mesure permise par la loi. La partie invalide serait alors réputée dissociée des présentes conditions d'utilisation, sans que cela n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

Article 17 - Résiliation

Les obligations et responsabilités des Parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent Accord à toutes fins utiles.

Les présentes Conditions d'utilisation restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou si vous cessez de les utiliser.

utiliser notre site web.

Si nous estimons que vous avez enfreint ou êtes soupçonné d'enfreindre les présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons résilier le présent Contrat à tout moment et sans préavis. Les frais engagés jusqu'à la date de résiliation resteront à votre charge. À défaut, vous serez privé d'accès à notre service (ou à une partie de celui-ci) pour la durée restante du Contrat.

Article 18 - Intégralité de l'accord

Le fait de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition quelconque des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles publiées par nous sur ce Site ou en relation avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de la relation commerciale entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service et remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, les versions antérieures des Conditions d'utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne saurait être interprétée à l'encontre de la partie émettrice.

Article 19 - Loi applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation et tout accord distinct en vertu duquel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois du Royaume-Uni.

Article 20 - Modifications des conditions d'utilisation

Vous pouvez consulter à tout moment la dernière version des conditions d'utilisation sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer certaines parties des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Le fait de continuer à utiliser notre site web ou le Service après la publication des modifications apportées aux présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.

Article 21 - Politique de remises et de promotions

En passant commande sur ce site web, vous reconnaissez et acceptez que toutes les réductions, offres et coupons promotionnels doivent être appliqués avant la finalisation de votre achat. Une fois la commande passée, elle est définitive et ne pourra faire l'objet d'aucun ajustement rétroactif, que ce soit pour des promotions en cours ou futures.

En finalisant votre achat, vous renoncez volontairement à tout droit de réclamer un prix promotionnel ou une réduction après la confirmation de la commande.

TSTebike se réserve le droit exclusif et absolu d'interpréter et d'appliquer cette politique.

Section 22 - Informations de contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse support@tstebike-eu.com .

Nom de l'entreprise: TST GRP LLC

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